Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSEY FERGUSON
MASSEY-FERGUSON LIMITED

Numéro de dépôt :
1132575
Date de dépôt :
25/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MASSEY FERGUSON

Déposée le 25 avril 1980 par MASSEY-FERGUSON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MASSEY FERGUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSEY-FERGUSON LIMITED, domicilié(e) 200 University Avenue, Toronto, Ontario, (Canada). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque MASSEY FERGUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MASSEY FERGUSON est expirée depuis le 25 avril 1990.

MASSEY-FERGUSON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MASSEY , (Marque figurative) , COLORTRAC , POWERPART , M F , MF , ROC , MASSEY FERGUSON , MF , (Marque figurative)


MASSEY-FERGUSON LIMITED - 200 University Avenue, Toronto, Ontario, (Canada). - Canada


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35440 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1315 - Publication au BOPI

Huiles lubrifiantes et préparations antigels;pneumatiques et chambres à air pour véhicules, batteries et accumulateurs électriques et tous liquides combustibles pour l'automobile, l'aviation, et tous autres engins de propulsion et de locomotion (essences pour moteurs, pétroles, gazoline).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.